Arrêtés 2026 : tour d'Occitanie
arrêté
ARRêté 2
membres du Conseil d'Administration du CCAS
refus transfert police spéciale
Délégation de fonctions des conseillères municipales
SAFER appel de candidatures avril 2026
occupation de la salle polyvalente ![]()
circulation limitée pont du collège ![]()
Fermeture temporaire Rue de la Jane ![]()
Réouverture de la Rue Chaude ![]()
dates de dépôts de candidatures ![]()
effectifs conseils municipaux et communautaires ![]()
Modifications des Statuts du Syndicat Mixte des Eaux du Lévézou-Ségala ![]()
Décret du Journal Officiel : Convocation électeurs ![]()
Arrêté préfectoral 2026 : Appel à candidature Safer juin 26
règlementation usage eau
nombre de délégués des conseillers municipaux et suppléants
course de l’Isard
info grippe aviaire
contrôle structures
avenant pêche eau douce
Interdiction temporaire raves parties
brevet de chasse
arrêté interdiction temporaire rassemblement festif à caractère musical ![]()
arrêté préfectoral fixant les tatifs des courses de taxis en 2026 ![]()
Arrêtés 2025 : circulation Gran de Sel ![]()
bien sans maître ![]()
limitation travail dimanche ![]()
fiscalité directe locale ![]()
arrêté places stationnement PMR ![]()
arrêté sur la limitation de la vitesse en ville ![]()
arrêté prefectoral réglementation usage de l'eau ![]()
arrêté de déport ![]()
arrêté prefectoral relatif au brûlage à l'air libre desdéchets verts ![]()
Stationnement ![]()
Tombola ![]()
élagage d'arbres
Fibre 2025 - 2026 ![]()
tonnage rue des Remparts ![]()
tribune St Crucifix ![]()
tonnage pont du collège ![]()
Alignement Mme Durand ![]()
Limitation de la vitesse de circulation à 30km/h![]()
Arrêté 2024 sur l’extinction de l’éclairage public nocturne ![]()
sur le changement des horaires de l’éclairage public de mai à septembre ![]()
interdiction stationnement route départementale n°7 ![]()
2 places de stationnement aux Lices pour les recharges des véhicules électriques. ![]()
refus de transfert du pouvoir de police de la publicité ![]()
portant mainlevée de l'arrêté de mise en sécurité (immeuble maison appartenant à Mme et M.Audibert ![]()
arrêté Ouverture de la chasse 2024 ![]()
arrêté prescription de recherche et d'éradication des termites ![]()
